Jean-Pierre Ancel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Pierre Ancel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en fonctions
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2007-01-13"
date_fin="2007-06-30"
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000457564(source JORF)
admission
07 Septembre 200607/09/2006
De: Ancel (Jean-Pierre, Marc, François)
président de chambre à la Cour de cassation. Chevalier du 30 juin 1989
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-30"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Jean-Pierre Ancel
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000590426(source JORF)
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jean-Pierre Ancel
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Membres suppléants
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000000758263(source JORF)
renouvellement
27 Juillet 200127/07/2001
De: Jean-Pierre Ancel
magistrat
Objet:
président de l'autorité centrale pour l'adoption internationale
Groupe:
Autorité centrale pour l'adoption internationale
president
JORFTEXT000000211011(source JORF)
nomination
28 Avril 200128/04/2001
De: Ancel (Jean-Pierre, Marc)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 4 juillet 1978
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-07-04"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: Ancel (Jean-Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre des jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats prévus par la loi organique no 98-105 du 24 février 1998 (session de 1999)
les jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire, pour la session de 1999
Président
Groupe:
Recrutement exceptionnel de magistrats prévus par la loi organique no 98-105
JORFTEXT000000196630(source JORF)
nomination
20 Avril 199920/04/1999
De: Ancel (Jean-Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury de l'examen d'aptitude à la profession d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Membres suppléants
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
suppleant
JORFTEXT000000391565(source JORF)
composition
04 Septembre 199804/09/1998
De: Ancel (Jean-Pierre)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membre des jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats prévus par la loi organique no 98-105 du 24 février 1998 (session de 1998)
les jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire, pour la session de 1998
Président
Groupe:
Recrutement exceptionnel de magistrats prévus par la loi organique no 98-105
JORFTEXT000000193549(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Jean-Pierre Ancel
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Kuhnmunch
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000359432(source JORF)
nomination
23 Juillet 199223/07/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.